Registre santé et sécurité au travail

Ce qu’il faut savoir pour mettre en place et utiliser le registre santé et sécurité.

Article mis en ligne le 11 juin 2012
dernière modification le 10 mars 2015

par Frédéric Delay-Goyet

Le registre santé et sécurité

Le registre ou cahier santé et sécurité, ouvert dans chaque école, est un document qui doit permettre à l’ensemble des membres de la communauté éducative d’opérer des signalements sur des situations ou des faits en contradiction avec les exigences de l’hygiène et de la sécurité au travail, ou de faire des propositions pour améliorer les choses en la matière. Il apparaît comme un outil de liaison dans la mesure où doivent y être consignées en retour les solutions provisoires ou définitives arrêtées ou demandées par l’autorité habilitée à le faire : le directeur seul, ou le directeur intervenant auprès du maire.

Ce registre santé et sécurité doit être placé en un lieu identifié de tous, et mis à la disposition des personnels et des usagers afin d’être renseigné chaque fois qu’une personne se trouve face à une situation d’incident, d ’accident ou de risque ne nécessitant pas l’engagement de la procédure de retrait.

N.B. Ce registre ne doit pas être confondu avec le registre de sécurité (ou registre incendie) car il est susceptible de couvrir un champ d’intervention beaucoup plus étendu, comme par exemple : le problème des revêtements de sols glissants, les nuisances sonores, les ambiances thermiques, l’ergonomie de certains postes de travail (ordinateur) sans oublier les risques inhérents à la dégradation d’éléments du bâti qui peuvent devenir dangereux (fenêtres, faux plafonds)….. .

Les informations mentionnées peuvent être de plusieurs sortes :
- Un risque éventuel observé ou encouru par un adulte ou un élève,
- Un accident ou un incident vu ou vécu,
- Un dysfonctionnement ou le non fonctionnement d’une installation ou d’un
dispositif de sécurité,
- Toute suggestion relative à la prévention des risques professionnels et à
l’amélioration des conditions de travail (éclairage, bruit, environnement général …).